Informations légales

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constituant le site, par quelque procédé que ce soit, existant ou à venir, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.

Les données transmises par les membres de l'A.D.P.G.H.D. (documents, correspondances, photos …) sont sous leur entière responsabilité et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'A.D.P.G.H.D.

A.D.P.G.H.D. est une association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la préfecture du Rhône (Journal Officiel du 23 janvier 2016) sous le numéro 20160004. Date de prise d'activité : 07/12/2015. SIREN : 818 981 656 APE : 9499Z

Ce site est édité par : A.D.P.G.H.D. Association sans but lucratif (loi 1901) 3 BIS rue Saint Romain 69008 LYON
Webmestre webmestre@stalag6a6d.fr

En raison de la nature même de l’Internet, A.D.P.G.H.D. ne saurait s’engager sur une permanence d’accès et de disponibilité du site www.stalag6a6d.fr.
Par conséquent toute interruption de disponibilité ne pourra entraîner de droit à dédommagement.

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs de www.stalag6a6d.fr Les seules données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site sont des adresses de courrier électronique, ainsi que les renseignements fournis pour la gestion de l’association lors de l’inscription à l'A.D.P.G.H.D. via le formulaire d'adhésion. Elles ne sont recueillies par A.D.P.G.H.D. qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant :
- s’inscrire à l'A.D.P.G.H.D.
- recevoir une réponse au courrier qu’ils souhaiteraient adresser à A.D.P.G.H.D. via le site www.stalag6a6d.fr
- recevoir par courrier électronique leurs identifiants en cas d’oubli.
A.D.P.G.H.D. s’engage à réserver ces adresses à ce seul usage et garantit la confidentialité de ces données, qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce. La consultation des informations du site implique l’acceptation de nos conditions d’utilisation, qui peuvent faire l’objet de mises à jour. Il est donc conseillé de vérifier ces conditions régulièrement.

L'A.D.P.G.H.D. bénéficie d'une dispense de déclaration DI-008 de la CNIL.

Source : délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent et pouvez exiger la suppression de vos contributions des forums du site. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier postal (adresse plus haut sur cette page). L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

L'Association n'est pas propriétaire des données personnelles des P.G. qu'elle reçoit, collecte, archive, reproduit, publie et diffuse via ses supports de communication que ce soit en mode privé ou en mode public. La propriété de ces données (exception faite des dons et des données personnelles recueillies à l'inscription via le formulaire d'adhésion) reste celle des adhérents, des personnes physiques ou morales qui les mettent à sa disposition pour servir son objet.
L'Association est propriétaire, au titre de la propriété littéraire et artistique, de ce qu'elle conçoit, produit, publie, diffuse et organise en rapport avec son objet sur tous types de supports imprimés ou numériques. Pour exemple : études (les Kommandos du VI A et du VI D), monographies, récits, publications (magazine Entrenous), statistiques, état et recensement des P.G. du VI A et VI D …
Référence : Code de la propriété intellectuelle. Articles L-111-1 et suivants. Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006. "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".

Certains services interactifs présents sur le site peuvent nécessiter un code d’accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services. Les codes d’accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe.
En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation. L’utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation. A.D.P.G.H.D. ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes d’accès et mots de passe des utilisateurs. L’utilisateur s’engage à informer l'A.D.P.G.H.D. de toute utilisation frauduleuse des codes d’accès et des mots de passe dès qu’il en a connaissance.
Pour des raisons de sécurité, l’accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l’issue de plusieurs tentatives d’accès erronées. L’association se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse du mot de passe ou du code d’accès d’un utilisateur. Propriété littéraire et artistique.
Référence : Code de la propriété intellectuelle. Articles L-111-1 et suivants. Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006. "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".